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 PREAMBULE

Le peuple algerien a acquis son independance au prix d'une lutte seculaire et d'une guerre de liberation, menee sous l'egide du Front de Liberation Nationale et de l'Armee de Liberation Nationale (FLN-ALN), qui restera dans l'Histoire comme l'une des plus grandes epopees ayant marque la resurrection des peuples du Tiers-Monde. Au lendemain de son independanxe, il s'est resolument attache a la construction de l'Etat et a l'edification d'une societe nouvelle fondee sur l'elimination de l'exlploitation de l'homme par l'homme et ayant pour finalite, dans le cadre de l'option pour le socialisme, l'epanouissement de l'homme et la promotion des masses populaires.

L'adoption de la Charte nationale par le peuple lors du referendum du 27 Juin 1976, a donne a la Revolution algerienne une occasion nouvelle de definir sa doctrine et de formuler sa strategie, a la lumiere de l'option irreversible pour le socialisme. Le peuple algerien avance desormais, dans sa marche vers le progres, avec la vision clairement etblie de la societe qu'il entend edifier.

La Constitution represente l'un des grands objectifs fixes par la Charte nationale. Son elaboration et sa mise en place continuent et completent l'oeuvre entreprise inlassablement durenat plus d'une decennie depuis le Redressement historique du 19 Juin 1965, pour doter la Nation d'un Etat organise sur une base moderne et democratique, transformer les idees progressistes de la Revolution en realisations concretes marquant la vie quotidenne et faire evoluer ainsi, par la dynamique de la pensee et de l'action, le contenu de la Revolution populaire vers l'engagement definitif dans le socialisme.

L'Etat algerien, restaure dans la plenitude de sa souverainete, repose sur des structures fondees sur la participation des masses populaires a la gestion des affaires publiques et sur leur engagement dans la lutte pour le developpement visant, apres la liberation de l'economie nationale de toute emprise imperialiste, a creer la base materielle du socialisme. Dans tous les domaines, le peuple algerien elargie et consolide chaque jour davantage le front de son combat et sa marche vers le progres economique, social et culturel.

Sur le plan international, l'Algerie tient aujourd'hui une place de premier plan grace au rayonnement mondial de la Revolution du 1er Novembre 1954 et au respect que le pays a su acquerir en raison de son engagement pour toutes les causes justes dans le monde. L'Algerie s'est imposee egalement par le serieux de son effort interne d'organisation et de developpement marque par le serieux de son effort interne d'organisation et de developpement marque par la recherche de la justice dans la repartition et l'utilisation du revenu national et par la promotion des masses qui ont le plus souffert de l'exploitation coloniale et des injustices du systeme herite du passe.

L'organisation du congres du Front de Liberation Nationale qui aura a edicter les statuts du Parti et a donner a celui-ci ses instances dirigeantes, parachevera l'oeuvre entreprise en vue de pourvoir la Nation d'Institutions appelees, suivant les termes de la Proclamation du 190 Juin 1965, a << survivre aux evenements et aux hommes>> .

La promesse solennellement faite au peuple algerien le 19 Juin 1965, se trouve ainsi pleinement accomplie dans la continuite et le raffermissement des nobles ideaux qui ont anime, depuis ses debuts, la grande Revolution du 1er Novembre 1954.

La valeur juridique du preambule d'une Constitution n'est pas facile a determiner. C'est une question controversee, qui divise depuis toujours les juristes. Deux tendances s'y affrontent : pour l'une, le preambule n'a qu'une valeur morale indicative; pour l'autre, au contraire, le texte du preambule s'impose au meme titre que les autres dispositions de la Constitution; avec la meme force juridique.

Sans pretendre vider la querelle, on peut affirmer cependant qu'on voit mal comment un texte ---- quelles que soient sa formulation et sa presentation ---- qui fait partie integrante d'une constitution aurait moins de valeur ou une valeur d'une nature et d'une portee differentes que les autres dispositions. Une constitution est un tout indivisible.

Ce qui a conduit a une telle querelle c'est que le preambule n'est pas redige suivant la meme technique que le reste de la Constitution. Il y a d'un cote une redaction sous forme simple, de l'autre une redaction sous forme d'articles avec un ordonnancement qui instruit sur la repartition et la hierarchie des fonctions.

Au-dela de cette querelle juridique, il convient de dire quel est l'objet d'un preambule. Ici le debat est moins agite. D'ordinaire l'objet d'un preambule est d'enoncer les principes fondamentaux sur lesquels repose ou doit reposer une Societe. En ce sens, on peut dire que le preambule exprime la philosophie d'un regime. C'est pourquoi on peut ajouter que les principes enonces constituent autant d'objectifs a realiser pour aboutir precisemment a la societe qu'on projette de construire.

Les principes-objectifs qu'on peut relever dans le preambuyle de la Constitution du 22 novembre 1976 se ramenent a deux affirmations clefs sur lesquelles tout l'edifice institutionnel algerien et meme au dela, de la Societe algerienne elle-meme.

Il s'agit d'abord de << l'elimination de l'exploitation de l'homme par l'homme >> qui est l'essence meme d'une Societe socialiste, ensuite de la construction d'un Etat << sur une base moderne et democratique >> avec la participation des masses populaires.

A cote de ces deux principes-objectifs essentiels, le preambule contient deux references qu'on peut s'etonner de trouver a cet endroit : l'une relative a la politique exterieure de l'Algerie, l'autre a l'organisation du congres du F.L.N.

Il n'est pas coutumier en effet d'inserer dans un preambule qui, encore une fois, enonce des principes generaux d/une valeur intemporelle, un affirmation, si legitime soit-elle, sur la place qu'occupe l'Algerie sur la scene internationale. Cette constatation ne peut etre que relative dns le temps et ne peut voir la meme portee que l'enonciation d'un principe qui lui, releve du domaine de la croyance, de l'ideologie ou de la simple volonte politique.

S'agissant de l'organisation du congres du F.L.N. ; on ne peut pas davantage lui conferer la meme portee que par exemple << l'elimination de l'exploitation de l'homme par l'homme >> processus continu et non limite dans le temps.

On ne comprendrait cette reference a la tenue du congres du F.L.N. qu'en la rapprochant du dernier paragraphe du preambule dont l'objet est de justifier, par l'effet de leur realisation, les engagements pris par le Conseil de la Revolution dans sa proclamation du 19 Juin 1965 de doter le pays << d'Institutions appelees a survivre aux evenements et aux hommes >> .
Il n'en demeure pas moins qu'une telle reference, volontairement mise en relief, ne peut survivre a la tenue du congres. D'ou le caractere insolite d'une telle reference a cote de principes permanentes.

Ce qu'on peut retenir par consequent de fondamental dans ce preambule, c'est l'affirmation de la construction d'une Dociete socialiste. C'est en cela que ce preambule remplit totalement sa fonction ; en resumant de facon condensee l'objet meme de toute constitution; a savoir la projection d'un type de Societe.

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